Mentions Légales

1. Informations légales

Le site hexagone-innovation.com est édité par :

Forme juridique : SAS

Capital social : 100 000 €

SIRET : 504 968 892 00035

RCS : Lyon

N° TVA Intracommunautaire : FR70504968892

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société HEXAGONE INNOVATION.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Conception et développement

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HEXAGONE INNOVATION.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

HEXAGONE INNOVATION ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

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7. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

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